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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C T S
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LE VERITABLE JAMBON BARBECUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VERITABLE JAMBON BARBECUE
C T S SARL

Numéro de dépôt :
94538736
Date de dépôt :
29/09/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/2004

Présentation de la marque LE VERITABLE JAMBON BARBECUE

Déposée le 29 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C T S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE VERITABLE JAMBON BARBECUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C T S domicilié(e) 4, rue de Dijon, 69007 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARCUTERIE TRAITEUR SELECTION - France.

La marque LE VERITABLE JAMBON BARBECUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VERITABLE JAMBON BARBECUE est expirée depuis le 29 septembre 2004.

C T S a également déposé les autres marques suivantes : BEL'FLANDRE , "LA PLANETE AU BOUGT DES DOIGTS" , TELEFORMULAIRE , INFOFAX , TELEDOK , MAGIC ON LINE , DOCOFAX , NFX INTERNATIONAL , Gusto y tradición , TELEFORMULAIRE


C T S SARL - 4, rue de Dijon, 69007 LYON - France


CHARCUTERIE TRAITEUR SELECTION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-03

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Poissons, volailles, gibier et viandes séchée des grisons Café, thé, cacao, riz, tapioca Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.